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CE MERCREDI 11 OCT 2017 : CONSEIL MUNICIPAL

Publié le lundi 9 octobre 2017 par Mairie

Le conseil municipal se réunira en séance publique ce mercredi 11 octobre 2017 à 20h15 en mairie.

Résumé des séances des 27 août et du 19 septembre ci-dessous.

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Le lettrage "école publique Raymond Aubrac a été réalisé
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La barrière du monument aux morts a été démontée pour rénovation.
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La convention du Mondial Rabelais du Saucisson a été signée à l’issue du CM du 27 août dernier

Séance du 19 septembre 2017

DM N°4 : BUDGET COMMUNAL

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la Décision Modificative N°4 du Budget Communal concernant les travaux Rue Joseph BESSET.

FETE DU LIVRE JEUNESSE : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ANNONAY AGGLO

Monsieur le Maire donne lecture d’une convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay et la commune.

Cette convention a pour objet de préciser les modalités de fonctionnement et la participation de la commune de Vanosc pour la fête du livre jeunesse 2017.

Les deux écoles de la commune bénéficieront chacune d’une intervention dans les classes de cycles 1.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

-  considère qu’il est important de susciter le goût du livre auprès du jeune public ;

-  donne son accord pour verser une participation forfaitaire calculée sur la base de 100 € à Annonay Agglo par intervention d’auteur et/ou illustrateur ;

-  remercie les organisateurs de cette fête et les bénévoles de la bibliothèque municipale qui s’engagent dans cet évènement ;

-  charge Monsieur le Maire de signer la convention avec Monsieur le Président d’Annonay Agglo.

PROCEDURE ADMINISTRATIVE DE MISE EN CONFORMITE DU CAPTAGE DU CHAMP DU BOSC – DEMANDE D’AIDES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL ET A L’AGENCE DE L’EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE

Monsieur Daniel FRERE, Adjoint, rappelle la délibération du 8 mars 2014 concernant la mise en conformité du captage de la source du Champ du Bosc.

Le conseil municipal a décidé, par délibération du 30 juin 2017, de confier à NALDEO la mission de maîtrise d’œuvre des travaux et la rédaction du dossier d’enquête publique.
-  Le bureau d’études NALDEO a rédigé le projet de travaux et les documents pour la consultation des entreprises.
Monsieur Daniel FRERE indique au Conseil que les demandes d’aides pour les frais déjà engagés et pour les frais futurs de la procédure administrative doivent être faites auprès du Département de l’Ardèche dans le cadre du contrat « Ardèche Terre d’Eau » et auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée et Corse.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

• AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter les aides du Département de l’Ardèche et de l’Agence Rhône Méditerranée et Corse pour une dépense estimée à 15 000,00 € HT.

TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DU CAPTAGE DU CHAMP DU BOSC – APPROBATION DU PROJET – CONSULTATION DES ENTREPRISES – DEMANDE D’AIDES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL ET A L’AGENCE DE L’EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE

Monsieur Daniel FRERE, Adjoint, rappelle la délibération du 8 mars 2014 pour la mise en conformité du captage de la source du Champ du Bosc. L’hydrogéologue désigné dans cette procédure a rendu un rapport provisoire dans lequel il indique les travaux nécessaires à la mise en conformité de ce captage.

Monsieur Daniel FRERE rappelle aussi la délibération du 30 juin 2014 désignant le bureau d’études NALDEO pour la maîtrise d’œuvre de ces travaux. Il présente le projet réalisé par NALDEO.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

-  APROUVE le projet réalisé par le bureau d’études NALDEO ;

-  AUTORISE le Maire à lancer une consultation afin de sélectionner le prestataire qui effectuera les travaux ;

-  AUTORISE le Maire à demander l’aide de l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée et Corse et du département de l’Ardèche pour la réalisation de ces travaux.

-  AUTORISE le Maire à faire toutes les démarches nécessaires afin d’obtenir les subventions allouées pour ces travaux et à signer tous les documents s’y rapportant.

-  AUTORISE le département de l’Ardèche à percevoir pour le compte de la Commune de VANOSC la subvention attribuée par l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée et Corse pour l’opération citée ci-dessus et à la verser directement à la Commune de VANOSC.

TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DU CAPTAGE DU CHAMP DU BOSC – APPROBATION DU PROJET – CONSULTATION DES ENTREPRISES – DEMANDE D’AIDES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL ET A L’AGENCE DE L’EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE

Monsieur Daniel FRERE, Adjoint, rappelle la délibération du 8 mars 2014 pour la mise en conformité du captage de la source du Champ du Bosc. L’hydrogéologue désigné dans cette procédure a rendu un rapport provisoire dans lequel il indique les travaux nécessaires à la mise en conformité de ce captage.

Monsieur Daniel FRERE rappelle aussi la délibération du 30 juin 2014 désignant le bureau d’études NALDEO pour la maîtrise d’œuvre de ces travaux. Il présente le projet réalisé par NALDEO.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de lancer une consultation pour la réalisation de ces travaux.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

-  APROUVE le projet réalisé par le bureau d’études NALDEO ;

-  AUTORISE le Maire à lancer une consultation afin de sélectionner le prestataire qui effectuera les travaux ;

-  AUTORISE le Maire à demander l’aide de l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée et Corse et du département de l’Ardèche pour la réalisation de ces travaux.

-  AUTORISE le Maire à faire toutes les démarches nécessaires afin d’obtenir les subventions allouées pour ces travaux et à signer tous les documents s’y rapportant.

-  AUTORISE le département de l’Ardèche à percevoir pour le compte de la Commune de VANOSC la subvention attribuée par l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée et Corse pour l’opération citée ci-dessus et à la verser directement à la Commune de VANOSC.

Principaux points séance du 27 août 2017

LETTRAGE ECOLE PUBLIQUE RAYMOND AUBRAC

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- Confie ces travaux de lettrage « école publique Raymonda Aubrac à l’Entreprise Nuances Publicitaires de SAINT CYR (07
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LIVRET DECOUVERTE DE VANOSC ET PANNEAU INFORMATIF

Cet été 2017, la commune a initié des Estivales de VANOSC fortement soutenues par l’Europe via le projet Leader. Cinq événementiels ont été organisés avec succès par des associations volontaires, renforçant ainsi l’attractivité touristique du territoire, tout en mettant en exergue les potentialités locales en matière de savoir-faire et de création.

Dans le prolongement de ce projet, et après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- Décide d’éditer un livret découverte de VANOSC, avec présentation de sentiers pédestres, du jardin de plantes rares, du sentier botanique de la Pinsole, du musée du charronnage au car, d’un bref historique de la commune, et des possibilités de logements. Ce livret sera construit sur la base du livret édité en 1993 par la municipalité de l’époque ;

- Décide d’implanter un panneau d’information à destination, des touristes et particulièrement des utilisateurs de l’aire de camping car sur la plateforme Jean MOULIN ;

Travaux confiés à l’Imprimerie Alpha de PEAUGRES (07)

AFFICHES, FLYERS ET BACHE

Accord pour réalisation d’affiches, flyers et bâche dans le cadre des Estivales de VANOSC, soutenues par Leader, à l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour régler à l’imprimerie Alpha de PEAUGRES (07) la réalisation d’affiches et de flyers pour un montant de 480,00 € TTC.

AVENANT COMPROMIS D’ACQUISITION DE TERRAIN POUR IMPLANTATION D’UN NOUVEAU CIMETIERE
Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 29 novembre 2016, le Conseil Municipal l’a chargé de signer au nom de la commune un compromis de vente d’un terrain d’environ 4 200 m² appartenant à M. et Mme DESMARTIN Gilbert.

Cet espace d’environ 4 200 m² est réparti sur 2 parcelles N° 898 et N°1298 Section B.

Afin de préparer au mieux l’avenir, pour que des municipalités futures n’aient plus à se préoccuper de cette question, pour une meilleure cohérence parcellaire, pour limiter certains frais, et après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- Charge Monsieur le Maire de signer avec les vendeurs M. et Mme DESMARTIN Gilbert chez le notaire Maître DELHERMUZIERE un avenant au compromis signé le 28 décembre 2016 pour que la commune de VANOSC achète en totalité les parcelles N°898 et N°1298 Section B soit environ 7 200 m²

APPROBATION PLAN DE DIVISION COMMUNE SCI CHEMIN DE MEYVE

Approbation du plan de division de la parcelle N°851 Section B avec le détachement d’une parcelle de 95 m² en vue d’une cession gratuite à la commune étant entendu que les frais inhérents à cette opération (géomètre, notaire, frais de voirie ultérieur, (éventuellement goudronnage, etc…) seront intégralement pris en charge par la SCI Chemin de Meyve ou des futurs propriétaires.

AUTORISATION DE PASSAGE

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- autorise M et Mme FANGET Benjamin à installer un tuyau PVC pour le passage de l’eau résiduelle de leur installation d’assainissement individuel dans la parcelle N°1699 Section B cédée par la famille Mathevet

ELARGISSEMENT ET REPROFILAGE CHEMIN RURAL DE CELLARIER

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier du Groupement Forestier de PAUCHON qui sollicite l’autorisation du Conseil Municipal pour élargir et reprofiler environ 125 ml du chemin rural qui relie Cellarier au Grand Pignat.

Ces travaux seront réalisés aux frais exclusifs du GF de Pauchon.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal donne son autorisation pour la réalisation de ces travaux aux frais du demandeur, le Groupement Forestier de Pauchon.

TRAVAUX URGENTS DE VOIRIE

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée communale qu’à la suite de fortes pluies du samedi 22 juillet 2017, trois chemins conduisant à des habitations principales, aux Claux, à Combes et aux Fanges ont été fortement dégradés et rendus impraticables par endroits.

Pour remédier durablement à cette situation, il convient de goudronner ces tronçons de chemins.

Après avoir examiné les estimations élaborées par Monsieur Christophe BASSIER, Technicien du Conseil Départemental et les devis d’entreprises et après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- décide de confier les travaux de goudronnage de tronçons de chemins aux Claux (Solution enrobé compte tenu de la forte pente ), à Combes (bicouche) et sur le chemin des Fanges (bicouche) à l’Entreprise EIFFAGE ROUTE CENTRE EST de SAINT MAURICE L’EXIL (38)

- sollicite le Conseil Départemental pour l’obtention d’une aide la plus large possible.

EMPRUNTS TRAVAUX D’ELECTRIFICATION

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- Donne son accord pour contracter un emprunt de 25 000 € auprès du Crédit Agricole, sur une durée de 7 ans à un taux fixe de 0,80%

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SUBVENTION WEEK-END ARMENIEN

Dans le prolongement des animations consacrées à différents pays ou Régions du monde (Chine, Kabylie, Madagascar, Sénégal et Argentine), la Vanaude organisera les 23 et 24 septembre 2017 un week-end arménien.

Expositions, conférences, documentaires, concerts, danses et repas typiques seront au programme.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- remercie l’association la Vanaude pour sa programmation culturelle de qualité ;

- décide d’attribuer une subvention pour soutenir ce projet

Par ailleurs, l’association contribuera aux frais matériel et salle.

MONDIAL RABELAIS : CONCOURS INTERNATIONAL DES MEILLEURS

Monsieur le Maire et Madame Irène PAIN Adjoint ; présentent le projet de Mondial Rabelais, concours international des meilleurs saucissons, initié par l’Académie Ardéchoise des Amateurs de Saucissons.

Ils commentent différents documents transmis par l’Académie du Saucisson dont les modalités de participation au concours et le projet de convention qui stipule notamment que :

1/ L’Académie confie au village de Vanosc le soin de préparer et d’organiser le concours 2018 et l’autorise à utiliser, pour ce faire, tous ses droits sur les concept, appellation, définition, marque, logos et illustrations afférentes ;

2/ Le village de Vanosc s’engage à régler à l’Académie un montant de 1 € et à mener à bonne fin le Concours International des Meilleurs Saucissons – Médaille Rabelais 2018, avec les structures et partenaires qu’il jugera bon d’associer à l’événement ;

3/ L’Académie apportera bénévolement ses conseils et recommandations au village de Vanosc pour la partie « concours » proprement dite, en liaison avec le laboratoire d’analyse sensorielle LACO et le Grand Concours des Vins de France ;

4/ Le village de Vanosc organisera à sa convenance la partie événementielle et festive suivant la proclamation du palmarès, en privilégiant l’amour des terroirs, l’amitié sans frontières et l’esprit rabelaisien ;

5/ Les deux parties s’engagement à régler à l’amiable toute différence de point de vue, d’orientation ou d’organisation qui pourrait survenir.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- Dit qu’il est très important de contribuer à la mise en valeur du saucisson, produit des terroirs, expression de vrais savoir-faire transmis de générations en générations ;
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- Dit que la création du Mondial Rabelais, concours international des meilleurs saucissons contribuera fortement à l’attractivité du territoire tant la popularité de ce produit est importante ;

- Approuve les termes de la convention et charge Monsieur le Maire de la signer avec Monsieur René –Louis THOMAS, recteur de l’Académie A35 ;

- Dit que la Mairie organisera en plus une réunion avec les associations qui souhaitent s’associer d’une manière ou d’une autre à ce projet.


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