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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du SAMEDI 26 AVRIL 2014

Publié le mercredi 30 avril 2014 par Mairie

En préambule monsieur le maire donne lecture d’un courrier de Jean DENTRESSANGLE et Jean CHOVET, courrier par lesquels ils remercient le conseil municipal du geste fait à l’occasion de leur départ à la retraite de pompiers.

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3ème réunion du nouveau CM

BUDGET PRIMITIF 2014


Les taux d’imposition restent inchangés
-  Taxe d’Habitation : 8,56 %

-  Taxe Foncière Bâti 16,93 %

-  Taxe Foncière Non Bâti 90,60 %

Le budget est adopté à l’unanimité, équilibré à 742 906,12 € en fonctionnement et à 702 611,89 € en investissement.
Les principaux postes de dépenses en investissement : installation panneaux photovoltaïques et rénovation toit école, drain salle Jean Moulin (Reste à réaliser), reprise d’ouvrages busés, Pont de Ravoulet, enrochement Pochon, travaux rue Joseph Besset…

ENROCHEMENT A POCHON


Monsieur Maurice MATHEVET, Adjoint à la Voirie présente le rapport d’analyse de la consultation dressé par M.FALGUERAS de la Délégation Territoriale Nord Ardèche.
A l’unanimité, le Conseil Municipal : décide de confier la mise en œuvre d’enrochements à Pochon à l’entreprise BESSET TP de VANOSC, entreprise la mieux disante, pour un montant de 17 145,80 € HT ;

CONVENTION CURE


Monsieur le Maire rappelle la délibération du 30 décembre 2013 par laquelle le Conseil Municipal avait approuvé le projet de convention de mise à disposition de l’ancien presbytère à la Commune.

Il indique à l’assemblée communale que l’Association Diocésaine de Viviers a souhaité que soit élaboré à partir du texte écrit par Jean-marie DESLOGES, un acte notarié par l’étude de Maitres F. GIRAUD et O. COURTES-LAPEYRAT, notaires associés.

A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le texte joint à la présente délibération de l’acte notarié préparé par l’étude de Maitres F. GIRAUD et O. COURTES-LAPEYRAT, notaires associés.

COMMEMORATION 14/18


Une commission sera prochainement instituée pour préparer un hommage aux jeunes de Vanosc (une centaine) morts pour la France lors de la première guerre mondiale. Les écoles seront sollicitées, La Vanaude, la bibliothèque municipale l’Elan ainsi que l’Harmonie Ste Cécile et l’amicale des sapeurs pompiers. Ces deux associations existaient déjà en 14/18.
Si des personnes sont particulièrement intéressées, elles peuvent contacter le maire.

DIVERS


Le principe d’embauche dans le cadre d’un nouveau CAE/CUI est retenu.
Le conseil dresse des listes de noms demandées par l’administration pour la commission des impôts.
Le conseil charge le maire de prendre un arrêté pour réserver une place de parking aux autocars qui transportent des visiteurs à l’Espace J.BESSET.


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