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CONSEIL MUNCIPAL CE VENDREDI 8 AVRIL à 18h15

Publié le jeudi 7 avril 2016 par Mairie

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique ce vendredi 8 avril à 18h15 en mairie.

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Les employés communaux ont été reçus ainsi que des bénévoles des NAP pour un moment de convivialité avec les élus
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Le mauvais temps relatif a perturbé l’entretien de la voirie réalisé en commun avec Vocance

Synthèse de la dernière réunion

Comptes administratif

Budget Principal

Fonctionnement :

Dépenses : 402 428,94 € 7

Recettes : 847 092,18 €

Investissement :

Dépenses :427 029,41 €

Recettes : 275 767,94 €

Excédent reporté après reste à réaliser et affectation de résultats : 264 267 €

Budget Eau :

Excédent reporté Fonctionnement : 17 213 €

Excédent reporté Investissement : 10 246 €


Transports scolaires :

Excédent reporté Fonctionnement : 13 522 €

Excédent reporté Investissement : 4847 €

Photovoltaïque :

Excédent reporté Fonctionnement : 127 € €

Excédent reporté Investissement : 1514 €

Les comptes administratifs et les comptes de gestion ont été adoptés à l’unanimité.

MISSION COMPLEMENTAIRE OPTIONNELLE ASSISTANCE TECHNIQUE CONSEIL DEPARTEMENTAL

Monsieur le Maire rappelle qu’il est nécessaire pour d’évidentes raisons de sécurité de créer un parking à l’entrée du village, Rue Mémona HINTERMANN – AFFEJEE, à proximité de l’arrêt de car où de nombreuses familles viennent accompagner leurs enfants. Par ailleurs lors de manifestations ou rassemblements, ce parking sera très utile.

Monsieur MATHEVET Maurice fait le point de rencontres relatives à cette question avec Monsieur Christophe BASSIER technicien du Conseil Départemental.

Il apparaît nécessaire de réaliser une étude pour finaliser ce projet. Cela pourrait se concrétiser dans le cadre d’une mission optionnelle de l’assistance technique du Conseil Départemental.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

-  Dit que l’étude de ce projet de parking à l’entrée du village est indispensable ;

-  Décide, pour ce faire, de solliciter pour l’année 2016 une mission complémentaire optionnelle de l’assistance technique pour un montant de 1€ par habitant.

CONVENTION D’ACCUEIL A L’ECOLE PUBLIQUE RAYMOND AUBRAC D’ELEVE DE LA COMMUNE DE MONESTIER

Il est donné lecture d’un projet de convention avec la commune de LE MONESTIER pour la scolarisation d’élèves à Vanosc.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve les termes de cette convention et charge Monsieur le Maire de la signer avec son homologue de LE MONESTIER.

DON DE MME DENTRESSANGLE DANIELLE

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte un don de 250 € de la part de Mme Danielle DENTRESSANGLE et la remercie bien vivement.

STRUCTURE D’ACCUEIL DE LOISIRS ENFANCE

Monsieur le Maire et Mme Irène Pain, Adjointe présentent le bilan du Centre de Loisirs Sans Hébergement de la Vallée de la Vocance dont les activités de l’été se sont déroulées à Vanosc.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

-  Dit que le CLSH de la Vallée de la Vocance rend un service réel aux usagers ;

-  Confirme son intention de signer un nouveau Contrat Enfance   Jeunesse avec la CAF dès qu’il aura en possession la mouture finale de ce contrat, ainsi que la convention de gestion avec les autres communes de la Vocance.

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE STRUCTURES DE RECEPTION DE PLEIN AIR

A l’unanimité, le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de signer une convention de mise à disposition de structures de réception de plein air (Marabouts 5x8) par Annonay Agglo, du 11 au 19 juillet 2016 pour la Convention Nationale de Jonglerie.

ILLUMINATIONS FOURNITURE ET POSE

A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour la fourniture et la pose de fournitures d’illuminations pour un montant de 1341,14 € HT auprès de l’Entreprise SARL JLT de SAINT ROMAIN D’AY (07).

PROJET CLASSE A PAC

Monsieur le Maire présente un projet classes à Projet Artistique et Culturel (PAC) de l’Ecole Publique Raymond AUBRAC.

Ce projet concerne les 2 classes. Il permettra entre autres aux élèves de participer à la création de petits scénarii basés sur l’expression corporelle et l’utilisation de la voix et ainsi de découvrir le spectacle vivant comme spectateur après l’avoir appréhendé comme acteur.

Il précise que le plan de financement de ce projet prévoit un soutien à hauteur de 2 090 € de la Direction Régionale des Affaires Culturelles et de 500€ de l’Amicale Laïque.

Après en avoir délibéré par 12 voix pour et 1 abstention, le Conseil Municipal décide d’apporter son soutien à ce projet de classes à PAC en versant une subvention de 500€ à l’Amicale Laïque.

ANNONCE CONSULTATION PROJET ISOLATION

A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour régler l’annonce de la consultation des entreprises pour le projet d’isolation de bâtiments publics à Centre France Publicité et aux Inforoutes de l’Ardèche   (plate-forme de dématérialisation) .

FOURNITURE ET POSE D’UN MECANISME DE WC A l’APC

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier à l’Entreprise FERREIN de SERRIERES (07) la fourniture et la pose d’un mécanisme de wc à l’Agence Postale Communale pour un montant de 91,09 € HT.

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Les conteneurs de tri sélectif situés à l’arrivée de la salle Jean Moulin seront déplacés près des conteneurs OM

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