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CONSEIL MUNICIPAL CE LUNDI 23 MAI à 19h30

Publié le samedi 21 mai 2016 par Mairie

Le Conseil municipal se réunira en mairie en séance publique ce lundi 23 mai à 19h30.
Les élus participeront ensuite à une réunion intercommunale de la Vocance sur la problématique de la santé.

Résumé de la précédente séance du Conseil, ci-dessous.

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L’arrêt de car principal sera organisé dans la partie basse de la rue Mémona Hintermann
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2 autres zones d’arrêt de car plus modestes seront implantées à proximité de la flèche jaune et en face au croisement de Pouillas

SEANCE DU 30 AVRIL 2016

Présents : Mrs :Y.Boulanger, J. m. DESLOGES, P. GAY, J-P. LAFONT, F. LEPIN, M. MATHEVET, D. SOULIER.
Mmes : M. CHENEVIER, I. PAIN, G. TEMPE.

Absents :
G. CHAZAL pouvoir à Yves BOULANGER
C. EPAL pouvoir à Fernand LEPIN
C. GROS pouvoir à Jean-marie DESLOGES
D. FRERE
B. RELING

ACHAT VESTIAIRES MOBILES, CINTRES, ASPIRATEUR

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’acquérir auprès de l’UGAP :

-  2 vestiaires mobiles
-  3 lots de cintres
-  1 aspirateur
-  3 lots de sacs aspirateurs

Soit une dépense totale de 367,11 € HT.

ACHAT DRAPEAUX, FAUTEUIL, CENDRIERS

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’acquérir auprès de la Société ADEQUAT :

-  6 drapeaux
-  3 cendriers
-  1 fauteuil Secrétariat
-  Frais emballage et transport
-  Eco contribution

Soit une dépense totale de 526,63 € HT.

CONVENTION PARTENARIALE CHANTIER EDUCATIF

Monsieur le Maire rappelle que les chantiers éducatifs réalisés dans le cadre de l’ADSEA ont donné entières satisfactions.

Ces chantiers sont suivis pour la commune par Monsieur MATHEVET Maurice Adjoint.

Il rappelle le contenu d’une convention partenariale qui définit :

-  le cadre juridique
-  les objectifs d’un chantier
-  l’organisation

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- dit que ces chantiers très utiles aux jeunes rendent des services très appréciés aux communes ;
- Charge Monsieur le Maire de signer les conventions partenariales pour toutes sessions organisées en 2016.

SECURISATION ET ACCESSIBILITE ARRETS DE CAR

Monsieur le Maire rappelle que Madame EPAL Channtha a attiré l’attention des membres du Conseil Municipal sur la problématique des arrêts de car.

Plusieurs réunions ont été organisées sur cette question avec les techniciens du Conseil Départemental et d’Annonay Agglo. Le transporteur a participé à l’une de ces réunions.

Plusieurs constats ont été posés :

-  Réorganiser comme initialement prévu l’arrêt de car du village Place de la Bascule n’est pas pertinent, la traversée de la Rue Joseph BESSET pour aller faire demi tour Rue des Trois Soleils s’avère parfois difficile ;
-  Nécessite de pérenniser l’arrêt de car dans la partie basse de la Rue Mémona HINTERMANN – AFFEJEE ;
-  Compte tenu de la situation actuelle qui présente des dangers évidents, il y a nécessité absolue d’organiser l’arrêt de car sur le bas côté de la rue pour le sécuriser ;
-  Nécessite la création d’arrêts de bus au croisement de Pouillas (RD 570) ;

Monsieur Maurice MATHEVET, Adjoint en charge de la voirie présente le projet réalisé par les services du Conseil Départemental dans le cadre de mission optionnelle d’assistance technique.

Il conviendra de poser des buses renforcées sur 41 ml pour élargir le bas côté, de goudronner la zone concernée, d’installer des regards, des bordures et caniveaux ainsi que la signalisation horizontale et verticale.

Il présente également un détail estimatif pour la création d’arrêts de bus au croisement de Pouillas.

Monsieur le Maire présente une estimation de dépense pour la création d’abribus dans la Rue Mémona HINTERMANN AFFEJEE.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

-  Dit que la création d’arrêts de bus dans la partie basse de la Rue Mémona HINTERMANN AFFEJEE au croisement Pouillas est indispensable pour la sécurité ;
-  Dit que la création d’un abribus à proximité de l’arrêt bas de la Rue Mémona HINTERMANN AFFEJEE sera très utile compte tenu qu’il n’existe aucune possibilité d’abri dans ce secteur.
-  Sollicite les aides les plus larges possibles auprès du Conseil Départemental.

ISOLATION DE BATIMENTS COMMUNAUX : DEMANDE D’AIDE A LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES DANS LE CADRE D’ARDECHE VERTE

Monsieur Damien SOULIER, Adjoint en charge des bâtiments communaux rappelle que la commune de Vanosc a engagé une démarche volontariste en matière d’économie d’énergie, notamment dans les bâtiments communaux.

En plusieurs tranches, la commune de Vanosc a rénové son éclairage public avec une diminution significative de sa consommation électrique. La commune a par ailleurs installé une centrale de production d’électricité photovoltaïque. Elle a également réalisé un réseau de chaleur pour les bâtiments communaux avec une chaufferie à bois déchiqueté.

Monsieur Damien SOULIER présente le projet d’amélioration de la performance énergétique de plusieurs bâtiments communaux et particulièrement du bâtiment de l’Ecole Publique Raymond AUBRAC qui comporte 2 appartements locatifs de 69 m² et 95 m².

Il détaille le projet relatif à la réhabilitation des 2 logements.

La rénovation envisagée est globale et permettra d’atteindre les niveaux de performance attendus pour la toiture, le plancher, les murs extérieurs (isolation par l’extérieur) et les fenêtres :
-  Reprise et amélioration de l’isolation des combles
-  Isolation thermique extérieure sur quatre faces

-  Pose de fenêtres en double-vitrage performant
-  Isolation du plancher bas du RDC
-  Amélioration du système de régulation du chauffage par découplage des volumes chauffés et programmation
-  Installation de VMC double flux.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

-  Approuve le plan de financement ;
-  Sollicite la Région Auvergne Rhône-Alpes
-  S’engage à assurer sur ses fonds propres le solde du financement ;
-  S’engage à communiquer sur l’aide de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le cadre du CDDRA Ardèche Verte en appliquant les logos de la Région Auvergne Rhône-Alpes et de l’Ardèche Verte.
-  Charge Monsieur le Maire des formalités nécessaires.

DENEIGEMENT : DEMANDE D’AIDE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL

Monsieur le Maire dresse le bilan du coût du déneigement des voies communales pour l’hiver 2015 - 2016 :

-  Intervention prestataire pour opération de déneigement : 1 603,26 € TTC
-  Travaux en régie : 2 561,10 € TTC
A l’unanimité, le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de solliciter auprès du Conseil Départemental l’aide la plus large possible.

ACQUISITION DE LA PARCELLE N°471 SECTION AB AU CCAS DE LA COMMUNE

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil municipal a décidé de créer dans la partie basse de la Rue Mémona HINTERMANN – AFFEJEE, un arrêt de car, ainsi, qu’un abri bus qui permettra de sécuriser le public concerné et notamment les jeunes qui utilisent le transport scolaire.

Le Conseil Municipal a également pris l’attache des services du Conseil Départemental pour l’assister dans le projet de création de parking dans la parcelle N°471 Section AB.

Monsieur le Maire rappelle que le CCAS est propriétaire de cette parcelle.

Le Conseil d’Administration du CCAS s’est prononcé par délibération du 27 avril 2016 pour une cession de la parcelle N°471 Section AB à la commune pour l’euro symbolique.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

-  Donne un avis favorable pour l’acquisition de la parcelle N°471 section AB au CCAS de la commune pour l’euro symbolique, ce qui permettra de sécuriser la zone d’arrêt de car et de créer un parking dont la commune a grand besoin ;

-  Charge Monsieur le Maire ou son représentant des formalités nécessaires et particulièrement, de signer l’acte administratif ou le document notarié afférent à cette acquisition ;

-  Dit qu’il prendra en charge les frais éventuels liés à cette cession : géomètre, frais de notaire ou acte administratif.

CONTRAT ENFANCE   JEUNESSE

Monsieur le Maire rappelle que le Contrat Enfance   Jeunesse avec la Caisse d’Allocation Familiale est arrivé à son terme en décembre 2015. Ce contrat peut-être renouvelé pour quatre ans.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de signer le Contrat Enfance   Jeunesse.

QUALIFICATIF CHAMPIONNAT DE FRANCE : RECOMPENSES

Monsieur le Maire informe l’assemblée communale que l’Association « La Boule Vanoscoise » organise ce dimanche 1er mai un concours qualificatif pour les championnats de France avec des participants de la Région Rhône-Alpes et du midi.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de soutenir cette manifestation sportive et d’acheter, pour offrir en récompense aux finalistes, 5 vestes polaires et 6 serviettes de bain avec le logo de la commune auprès des Etablissements INKCOLOR Communication d’ANNEYRON (26) pour un montant de 253,32 € TTC.

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE JONGL’Ô PAÏS

Monsieur le Maire rappelle, l’Association « Les Dingues de la Boule » a déjà organisé deux conventions de jonglerie en 2012 et 2014. Les spectacles présentés ont tous été de grande qualité, alliant judicieusement la poésie, le théâtre burlesque, le mime, l’humour, l’acrobatie et bien sûr la jonglerie. La fréquentation fut excellente.

Outre les spectacles de nombreuses animations sont proposées dont des moments de découverte ou de perfection dans la pratique de la jonglerie et des arts du cirque. C’est ainsi que des stagiaires des quatre coins de l’hexagone passent plusieurs jours dans notre commune confortant ainsi le commerce local.
Monsieur le Maire invite l’assemblée communale à se prononcer pour une subvention de la commune à l’association organisatrice qui propose une convention nationale de jonglerie du 13 au 16 juillet 2016.

Après en avoir délibéré à 12 voix pour, et 1 voix contre, le Conseil Municipal :

-  Remercie l’Association "Les Dingues de la Boule » pour la qualité des prestations d’artistes très différents, note l’effort de rendre différentes esthétiques culturelles, accessibles au plus grand nombre et souligne que hormis la soirée de Gala, l’ensemble de ces spectacles sont gratuits ;
-  Dit que ce type de manifestation ne peut que conforter le commerce local et contribuer au rayonnement de notre bassin de vie ;
-  Décide d’allouer une subvention exceptionnelle de 400 € à l’Association « Les Dingues de la Boule ».

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La Boule vanoscoise s’investit particulièrement pour les jeunes et organise des qualificatifs pour les championnats de France
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Jongl’Ô Païs organisera en juillet une convention nationale de Jonglerie
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mais aussi avec de la pratique...et parfois de la Jonglerie aux champs...

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