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CONSEIL MUNICIPAL CE MERCREDI 19 NOVEMBRE

Publié le lundi 17 novembre 2014 par Mairie

Le Conseil Municipal se réunira ce mercredi 19 novembre à 18h30 en mairie.
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la dernière séance..

SEANCE DU 27 OCTOBRE 2014

Présents : Mrs : G. CHAZAL, J. m. DESLOGES, J.P. LAFONT, F. LEPIN, M. MATHEVET.
Mmes : M. CHENEVIER, C. EPAL, C. GROS, I. PAIN, G. TEMPE.

Absents : D. FRERE pouvoir à Yves BOULANGER
P. GAY
B. RELING
D. SOULIER

TRAVAUX URGENTS : MUR DE SOUTENEMENT ET CHAUSSEE VOIE DE MORAS

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que les pluies diluviennes du 12 octobre dernier ont entrainé l’effondrement du mur de soutènement de la voie communale desservant les hameaux de Moras et du Moulin de Moras (habitations principales).

Maurice MATHEVET adjoint à la voirie présente plusieurs devis ainsi que l’estimation du technicien de la DDT de Tournon.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

-  dit qu’il est urgent et impératif de procéder aux travaux de remise en état de ce tronçon ;

-  retient l’Entreprise René BESSET TP de VANOSC qui les réalisera pour un montant de 14 877,36 € HT dans les meilleurs délais ;

-  charge Monsieur le Maire de solliciter Monsieur le Préfet et Monsieur le Président du Conseil Général pour l’obtention d’une aide la plus large possible et pour l’autorisation de démarrer les travaux dès que possible.

DEGATS D’ORAGE PLUIES DILUVIENNES DES 10, 11 ET 12 OCTOBRE : DEMANDES DE SUBVENTION

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée communale que la commune de Vanosc a subi de très importants dégâts de voirie lors du dernier épisode de pluie des 10, 11 et 12 octobre dernier, notamment dans la nuit du 12 au 13.

Monsieur Maurice MATHEVET, Adjoint en charge de la voirie présente le rapport établi par Monsieur Olivier FALGUERAS de la Direction Départementale des Territoires Nord Ardèche. Ce rapport précise les fortes dégradations de chaussées, de murs de soutènement de passages de rivières : aux Vachers, Vertrosc aux Vachers, les Thespes, Meyssat, Les Fanges, Métrosc, Achis, Fanget, Moras, et le Chomel.

Le montant de l’estimation des travaux s’élève à 118 907,50 € HT.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- rappelle que les budgets sont de plus en plus contraints et particulièrement ceux des petites collectivités comme Vanosc ;
- charge Monsieur le Maire de solliciter auprès de Monsieur le Préfet de l’Ardèche et de Monsieur le Président du Conseil Général, les aides les plus larges possibles de l’Etat et du Conseil Général.

DUREE de TRAVAIL

Trois délibérations relatives à la réorganisation des postes de comptabilité, d’entretien des locaux et d’heures nécessaires à l’organisation des NAP, (Nouvelles Activités Périscolaires) ont été prises à l’unanimité :
- un poste d’adjoint administratif de 2ème classe, échelle 3 de rémunération, de 12 h 30 hebdomadaires,
- un poste d’adjoint technique de 2ème classe, échelle 3 de rémunération, de 26,18 heures hebdomadaires.
- un poste d’adjoint technique de 2ème classe, échelle 3 de rémunération, de 20,29 heures hebdomadaires,

AVENANT TRAVAUX DRAIN SALLE JEAN MOULIN

La commission travaux a souhaité pour résoudre au mieux les problèmes d’humidité évacuer directement l’eau arrivant à l’est de la Salle Jean MOULIN, en réalisant des percements des longrines et des cunettes avec la pose d’une canalisation de diamètre 125. Il apparaît judicieux d’implanter deux regards tampons fonte hydraulique. Cette canalisation étant en supplément du double drain installé. En outre la commission propose la création d’un fossé en amont à l’arrière du bâtiment.

Compte tenu de ces travaux, il ne sera pas nécessaire de réaliser ce qui étaient prévus, cordon silicone et peinture type époxy.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

-  décide de suivre l’avis de la commission travaux ;

-  donne son accord pour une plus value de 1 647,50 € HT pour l’évacuation directe de l’eau, avec percement de la longrine et de la cunette, pose d’une canalisation avec deux regards de contrôle, ainsi qu’une plus value de 883,00 € pour la création d’un fossé extérieur en amont du bâtiment ;

-  donne son accord pour une moins value de 2 530,50 € HT correspondant aux travaux non réalisés (résine époxy et cordon silicone).

Il en résulte que le marché demeure à son niveau initial à savoir 29 348,23 € HT.

-  Charge Monsieur le Maire de signer les documents nécessaires avec l’Entreprise PEYRARD de RIOTORD (43).

NAP : PAIEMENT DES SESSIONS D’ANIMATION

Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 12 septembre 2014, le Conseil Municipal a validé la convention type qui permet la contractualisation avec les intervenants ou leurs associations dans le cadre des Nouvelles Activités Périscolaires.

Il précise que pour assurer le paiement de ces interventions chaque convention, précisant le coût sera transmise à Monsieur le Trésorier Payeur.

Pour la période du 2 septembre 2014 au 7 février 2015, sont présentées par Monsieur Geoffrey CHAZAL les conventions engagées avec : La Forêt des Contes ; la Compagnie de Danse Macha, le bureau Montagne Ardèche Verte (club nature), La MJC d’Annonay, La Vanaude (Animation Patrimoine et Sciences), l’Association Sportive Cançoise.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve chacune des conventions présentées par Monsieur Geoffrey CHAZAL et charge Monsieur le Maire de les transmettre à Monsieur le Trésorier Payeur à l’issue de chacune des sessions

DECISION MODIFICATIVE N°2 : BUDGET EAU
Compte tenu de l’augmentation de la redevance à verser à l’Agence de l’Eau, à l’unanimité le Conseil Municipal approuve la Décision Modificative suivante :
FONCTIONNEMENT :

Article 022 (Chapitre 022) : Dépenses imprévues – 801,00 €
Article 6371 (Chapitre 011) : Redevance Agence de l’Eau + 801,00 €

DECISION MODIFICATIVE N°3 : BUDGET PRINCIPAL
A l’unanimité, le Conseil Municipal adopte la décision modificative N°3 suivante pour les travaux en régie pour la cure et la Salle Jean MOULIN équilibrée en fonctionnement et en investissement à 8328,27€

BOULE VANOSCOISE : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

L’équipe féminine de la Boule Vanoscoise a brillamment participé aux championnats de France de sa catégorie à Chambéry l’été dernier.

Anne-Sophie BORNE, Nathalie DESMARTIN, Laurence DUCOLOMBIER et Ophélie PLENET sont arrivées en 1/ 2finales.
Par ailleurs les jeunes boulistes ont également réalisé une excellente saison.

Pour marquer ces bons résultats sportifs et pour participer aux différents frais engagés, et après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’allouer une subvention exceptionnelle de 150 € à l’Association la Boule Vanoscoise.

ACHAT DE PLANTES POUR TALUS
Sur proposition de Madame Irène PAIN, Adjointe et Madame Mélanie CHENEVIER, Conseillère Déléguée, et après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’acheter diverses plantes pour agrémenter le talus des Acacias et de la plateforme du bas de la Salle Jean MOULIN pour un montant de 399,00 € TTC à l’Earl Pépinières et Roseraies Paul Croix de BOUR-ARGENTAL (42).


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