logo Annonay Agglo

CONSEIL MUNICIPAL CE VENDREDI 19 FEVRIER à 19h30

Publié le mercredi 17 février 2016 par Mairie

Le Conseil municipal se réunira en séance publique ce vendredi 19 février à 19h30 en mairie.
Résume de la précédente séance ci-dessous.

JPEG - 273.7 ko

SEANCE DU 18 DECEMBRE 2015

Présents :
Mmes : C. EPAL, I. PAIN, G. TEMPE.
Mrs : G. CHAZAL, J.m. DESLOGES, D. FRERE, P. GAY, M. MATHEVET, B. RELING, D. SOULIER, Y.BOULANGER
Mmes : C. EPAL, I. PAIN, G. TEMPE.

CINEMA DE NOEL

Depuis quelques années, la commune offre une séance de cinéma aux enfants de l’Ecole Publique Raymond AUBRAC et de l’Ecole Privée St JOSEPH.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’offrir cette année encore une projection de film assurée par le cinéma le foyer pour 3 € par élève le mardi 15 décembre 2015.

ARCHIVES DE LA COMMUNE

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

-  donne son accord pour la réalisation de 3 volumes (période 1793 – AN XI par la Société des Amateurs de Généalogie de l’Ardèche pour un montant total de 300,00 € TTC. 1 DVD sera offert ;

-  Remercie la SAGA pour l’excellent travail de mémoire conduit avec sérieux et compétence.


FOURNITURE ET POSE DE CONTACTEUR A CLES BORNE ELECTRIQUE

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier à l’Entreprise Christian SOUVIGNET de VANOSC (07), la fourniture et la pose de contacteur à clés (coffret 26 modules, contacteur ESC 440 4 x 40 A, tête de commande à clés) pour la borne électrique implantée sur la plateforme Jean MOULIN pour un montant de 344,00 € HT.

TRAVAUX BATIMENTS

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier aux Etablissements FERREIN de SERRIERES (07) :

-  La fourniture et la pose de 3 tés réglables à l’Ecole Publique Raymond AUBRAC pour un montant de 85,10 € HT ;

-  Un kit douche temporisé « Sporting » pour un montant de 257,63 € HT pour la Salle Jean MOULIN.

ENROCHEMENT MONTEE DU CHOMEL

Monsieur le Maire rappelle qu’une partie du talus du chemin Gerlande – Le Chomel s’est effondrée.

Par délibération du 16 novembre dernier, le Conseil Municipal a confié la réalisation d’un enrochement de 9 ml à l’Entreprise René BESSET TP de Vanosc (07).

Monsieur Maurice MATHEVET Adjoint, indique que lors de ces travaux il a été constaté que le mur initial est en très mauvais état sur 15 ml supplémentaires.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier la fourniture et la pose d’un nouvel enrochement sur 15 ml ainsi que la pose d’un tuyau de 315 de diamètre pour évacuer l’eau du fossé situé de l’autre côté de la chaussée pour un montant de 3 479,50 € HT.

SECURISATION TALUS DESCENTE DU CLUZEAU

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier la fourniture et la pose d’enrochement pour un montant de 680,00 € HT à l’Entreprise BESSET René TP de Vanosc (07).

RENOUVELLEMENT ADHESION CAUE   2015

A l’unanimité, le Conseil Municipal renouvelle son adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de l’Ardèche pour un montant de 160 €.

LOYER ATELIER N°4 AU MONTEILLET

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de fixer à partir du 1er novembre 2015 le loyer mensuel de l’atelier N°4 du Pôle Artisanal du Monteillet loué à Monsieur Dominique ENGLES à 170 €.

Le loyer sera augmenté chaque année au mois de juillet selon l’indice de référence de l’INSEE.


DON DE MONSIEUR ET MADAME SERVE JEAN-MARC

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte un don de 2 000 € de la part de Monsieur et Madame Jean-Marc SERVE et les en remercie.

OUVERTURE DE CREDITS INVESTISSEMENT BP 2016

Monsieur le Maire rappelle que la loi permet au Conseil Municipal de l’autoriser à ouvrir les crédits budgétaires nécessaires au paiement de dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts lors du précédent budget.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à ouvrir les crédits nécessaires, à partir du 1er janvier 2016, dans la limite autorisée, avant le vote du BP 2016.

NOUVEAU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (SDCI) DE L’ARDECHE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

Après en avoir délibéré à 12 voix pour et 2 abstentions, LE CONSEIL MUNCIPAL,

EMET un avis favorable à la FUSION entre de la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay et la totalité de la Communauté de communes Vivarhône,

EMET un avis favorable à l’EXTENSION de la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay aux communes d’Ardoix et de Quintenas compte tenu de leur volonté affirmée de rejoindre l’Agglomération du bassin d’Annonay,

EMET un avis favorable à la SUPPRESSION du Syndicat Mixte pour la promotion du tourisme et du Syndicat de ramassage scolaire vallée de la Deûme et sur le MAINTIEN du Syndicat des eaux Annonay Serrières,

EMET un avis favorable au rattachement des huit communes de la Communauté de communes des Monts du Pilat suscitées à la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay.
(plusieurs de ces communes ont un bassin de vie étroitement lié et comparable à celui d’Annonay Agglo, partageant et usant au quotidien des mêmes infrastructures structurantes (hôpital, mission locale  , lycée, centre aquatique, salles de spectacle). Par ailleurs, la présence de communes du Parc Régional du Pilat constituerait un atout précieux en matière de tourisme.)

.

DECISIONS MODIFICATIVES N°3 : BUDGET PRINCIPAL

Le Conseil Municipal adopte les décisions modificatives N°3 et N°4 pour le Budget Principal à l’unanimité.

NOUVEAU CONTRAT GENERFEU CHAUFFAGE GAZ SALLE JEAN MOULIN

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

• Décide de confier à l’Entreprise GENERFEU de VERNAISON (69) l’entretien annuel du chauffage au gaz pour un montant annuel révisable de 385,70 € HT déplacement inclus. Le contrat étant conclu pour une durée d’un an renouvelable 3 fois par reconduction expresse, et le tarif étant indexé sur l’indice ICHTrevTS ;

CONVENTION ENTRE LE CENTRE DE GESTION DE LA FPT 07 ET LA COMMUNE DE VANOSC RELATIVE A L’ASSISTANCE ADMINISTRATIVE A L’ETABLISSEMENT DES DOSSIERS CNRACL, IRCANTEC ET RAFP

Adoptée à l’unanimité

ACHAT TAPIS, MATELAS UNI, PLAN INCLINE

A l’unanimité, après sollicitation de l’Ecole Publique Raymond AUBRAC, le Conseil Municipal décide d’acheter auprès de la Société DECASPORT SAS de SAINT OUEN (93), deux tapis, un matelas uni, un plan incliné pour un montant de 451,16 € HT.

LANCEMEMT MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE POUR TRAVAUX ISOLATION BATIMENTS COMMUNAUX

Après avoir entendu la présentation des différents travaux d’isolation de bâtiments publics par Monsieur Damien SOULIER, et après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire des formalités nécessaires au lancement d’un Marché à Procédure Adaptée (MAPA).


faire une remarque sur le contenu de cette page

 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

Mairie de Vanosc - Place du Souvenir - 07690 Vanosc
Tél. : 04 75 34 62 93 - Fax : 04 75 34 71 79

     RSSVanosc