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CONSEIL MUNICIPAL ce VENDREDI 30 JUIN à 20h

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique ce vendredi 30 juin à 20h en mairie.

Synthèse de la séance précédente ci-dessous.

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L’enfouissement des lignes réalisé par l’entreprise Lapize sous l’égide du SDE 07 a débuté.
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Des plots béton seront prochainement installés pour séparer la partie enrobé et la partie béton désactivé sur la place Des Droits de l’homme

SEANCE DU 30 MAI 2017

Absents :
C. GROS pouvoir à Yves BOULANGER
F. LEPIN pouvoir à Mélanie CHENEVIER

CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIEL DELARCHIVES

Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel DELARCHIVES avec la Société ADIC d’UZES. Le logiciel permet d’archiver et retrouver les délibérations très rapidement.

DENEIGEMENT : DEMANDE D’AIDE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL

A l’unanimité, le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de solliciter auprès du Conseil Départemental l’aide la plus large possible pour la campagne de déneigement de cet hiver.

SUBVENTION OGEC

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de porter la subvention de l’OGEC de 21 000 € à 22 500 €.


CREATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL pour le PORTAGE DES REPAS

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que considérant le service de portage de repas à domicile, il serait souhaitable de procéder à la création d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps non complet pour d’une durée hebdomadaire de 6 heures en application des lois et règlements de la fonction publique territoriale régissant le statut particulier du présent emploi. Unanimité

VERSEMENT BUDGET TRANSPORT SCOLAIRE AU BUDGET PRINCIPAL

A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour verser la somme de 4 215,85 € qui correspond aux frais d’assurances du minibus et du carburant du Budget Transport Scolaires au Budget Principal sur lequel avait été prélevée cette dépense.

DECISIONS MODIFICATIVES

A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la Décision Modificative N°1 du Budget Communal et la Décision Modificative N°2 du Budget Communal

ADHESION CAUE  

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de renouveler son adhésion au CAUE   de l’Ardèche pour un montant de 160 €.

ACHAT PLASTIFIEUSE

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’acheter une plastifieuse « Plastifwow Ilam et le matériel complémentaire pour un montant de 159,77 € HT aux Etablissements Buro+ d’ANNONAY (07).

INTERVENTION MAISON D’IZIEU, MEMORIAL DES ENFANTS JUIFS EXTERMINES

Particulièrement sensibles à la question du Devoir de Mémoire, le Conseil Municipal a invité, en partenariat avec l’Association La Vanaude, M. Dominique VIDAUD historien, directeur de la Maison d’Izieu ainsi que M. Winfried VEIT artiste, auteur des portraits des 44 enfants et de leurs éducateurs, déportés et exterminés par les nazis.

Le 9 juin 2017 :

-  A 13 h 30 M. VIDAUD et M. VEIT rencontreront les élèves de Cycle III des écoles publiques et privées de Vanosc, Villevocance et Vocance ;

-  A 17 h 45 se déroulera le vernissage de l’exposition qui restera à Vanosc jusqu’au 19 juin 2017 ;

-  A 18 h 15 : rencontre publique ouverte à toutes les personnes intéressées.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

• Considère qu’il est vital de toujours se rappeler où conduisent les idées de haine, d’intolérance et de racisme véhiculées par l’idéologie nazie,

• Qu’il est plus que jamais nécessaire de ne jamais oublier les crimes contre l’humanité,

• Remercie bien vivement M. Dominique VIDAUD et M. Winfried VEIT d’avoir accepté d’apporter leurs connaissances et éclairage lors de ces rencontres et notamment auprès des jeunes de la Vallée de la Vocance,

• Décide de prendre en charge les frais de déplacement et les frais d’envois de documents pour un montant de 118,90 € qui seront versés au mémorial de la Maison d’Izieu,

• Décide d’acquérir 12 livrets (justice et mémoire) au prix de 7 € par livret.

FRAIS DE FONCTIONNEMENT PSYCHOLOGUES SCOLAIRES

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de prendre en charge sa quote-part de frais lié au fonctionnement des psychologues scolaires de la circonscription de l’Education Nationale d’Annonay pour un montant de 35,30 € à verser à la commune porteuse de la dépense.

TRAVAUX POUR LE SCHEMA DIAGNOSTIC DE L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE – TRANCHE FERME

Monsieur Daniel FRERE, Adjoint, rappelle la délibération du 14 avril 2017 pour le lancement de la consultation d’un marché de travaux nécessaires au Schéma Directeur et Diagnostic de l’Alimentation en Eau Potable de la Commune.

Il présente le résultat de cette consultation réalisée par le bureau d’étude NALDEO en charge du schéma directeur et dans le cadre de cette mission pour le compte de la Commune.

Après examen des offres, l’offre la mieux disante est celle de l’entreprise SAUR pour un montant de la tranche ferme de 12 020,00 € HT, soit 14 424,00 € TTC.

Monsieur Yves BOULANGER, Maire, propose au Conseil de retenir l’Entreprise SAUR d’ANNONAY (07) pour réaliser la tranche ferme de ces travaux. Unanimité.

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES DIFFERENTS MATERIELS ET EQUIPEMENTS AVEC ANNONAY RHONE AGGLO

Après avoir pris connaissance des règlements et conventions concernant la mise à disposition par Annonay Rhône Agglo aux communes :

-  d’une balayeuse, d’un camion benne type Maxity (délibération 2017.122 d’Annonay Rhône Agglo) ;

-  de différents matériels de festivités (délibération 2017.123 d’Annonay Rhône Agglo) ;

-  de petits matériels (délibération 2017.124 d’Annonay Rhône Agglo).

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

• approuve les termes de ces règlements et conventions ;

• charge Monsieur le Maire de les signer avec Monsieur le Président d’Annonay Agglo.

TRAVERSE DE CHAUSSEE RUE DU BON ACCUEIL

Lors des dernières pluies, il a été constaté que la traverse de chaussée d’eau pluviale située à proximité de l’ancien Hôtel Mary est problématique, l’eau s’évacue difficilement.

Par ailleurs, en aval de la grille d’évacuation, Orange a prévu dans les prochains jours d’installer une armoire RNA. Les gaines de fibre optique devront passer sur l’ancienne canalisation d’eau pluviale.

Afin d’éviter tout problème ultérieur, la commission travaux propose de remplacer les trois premiers mètres de cette canalisation par un nouveau tuyau PVC.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier l’ensemble de ces travaux à l’Entreprise BESSET TP de Vanosc (07) pour un montant de 1 890,00 € HT (y compris avec la reprise du regard avec grille).

ACHAT FEUILLETES CHAPELLE SAINT ROCH

Afin de protéger les vitraux de la Chapelle Saint Roch, le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité, d’acheter des feuilletés à l’Entreprise Miroiterie Technique de SAINT VALLIER (26) pour un montant de 287,81 € HT.

EMPLOIS CHEMINS COMMUNAUX

Monsieur le Maire explique à l’assemblée communale que ces dernières années, les emplois partiels à émulsion étaient réalisés grâce à une mutualisation de personnels et de moyens avec des communes voisines. Cette année ce dispositif n’est pas réalisable.

Trois entreprises ont été consultées pour réaliser ce travail.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier ces travaux à l’Entreprise EIFFAGE de SAINT MAURICE L’EXIL (38) pour un montant de 19 995,60 € TTC.


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