SEANCE DU 30 DECEMBRE 2019
DÉPLACEMENT PANNEAU AGGLO
Pour des raisons de sécurité, Mme Irène PAIN et M. Jean-Pierre LAFONT ont proposé en réunion de commission de déplacer le panneau d’Agglo situé à l’entrée du village en arrivant de Villevocance. Monsieur David BLACHIER représentait le département lors de cette réunion. Il a indiqué les emplacements possibles.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :
• Dit que le déplacement du panneau d’entrée d’agglo en arrivant de Villevocance s’avère nécessaire pour améliorer la visibilité du carrefour CD 570 Rue des Cars et CD 570 Rue Mémona HINTERMANN .
• Charge Monsieur le Maire de transmettre le niveau d’emplacement qu’il retient : PR 3+360.
TRAVAUX CLOCHER
Monsieur le Maire rappelle que depuis quelques temps, la prolifération de pigeons qui nichent dans le clocher pose de sérieux problèmes d’hygiène. Des travaux de commission, il ressort qu’il est indispensable et urgent de faire procéder à l’enlèvement des fientes et de manière concomitante de faire obturer les 4 fenêtrons du clocher ainsi que les 12 abat-sons.
Il conviendra également de renforcer les planchers et escaliers du clocher.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour ces travaux.
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CONSULTATION TRAVAUX CREATION NOUVEAU CIMETIERE
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :
• Approuve le dossier préparé par le Maître d’Oeuvre le Cabinet ARPENTEURS de VIENNE (38) ;
• Charge Monsieur le Maire de lancer le Marché A Procédure Adaptée et de signer tous les documents afférents à cette question.
CLHS FAMILLES RURALES, BILAN ET PERSPECTIVES
Chaque conseiller a reçu un bilan d’activités proposées dans la Vocance du groupement Familles Rurales de l’Ardèche.
Monsieur le Maire rappelle que le Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) était jusqu’à présent ouvert pendant 5 semaines (1 semaine au printemps, 3 semaines en été, et 1 semaine à la toussaint).
Lors de la réunion bilan du 4 décembre dernier, il a été proposé d’ouvrir le CLSH pendant 2 semaines supplémentaires, 1 en février, et 1 en août.
Par ailleurs, les communes de la Vocance ont adopté le principe d’une aide supplémentaire pour faciliter l’accès des 11/14 ans au CLSH (pour Vanosc délibération du 5 août 2019).
Les communes ont également délibéré pour la création d’un Club Ados jusqu’à 18 ans.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :
• Dit que Familles Rurales propose des activités pertinentes et bien construites ;
• Donne son accord pour verser à Familles Rurales sa participation de 2 235,30 € pour les 5 semaines de CLSH ;
• Donne son accord pour qu’en 2020, le CLSH soit ouvert 2 semaines supplémentaires ce qui porterait à 7 semaines d’animation, ce qui portera la participation de la commune à 2 389 € en 2020 ;
• Donne son accord pour financer sa contribution de 208,90 € pour faciliter l’accès des 11/14 ans au CLSH pour 2019/2020 ;
• Donne son accord pour participer au financement du Club Ados pour un montant de 310,40 € pour 2019 ainsi que la même somme pour 2020.
TRANSFERT DE L’EXERCICE DE LA COMPÉTENCE « INFRASTRUCTURE » DE CHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE) » AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE l’ARDECHE (SDE07)
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :
• Approuve le transfert de la compétence « IRVE : mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables » au SDE 07 pour la mise en place d’un service, dont l’exploitation comprend l’achat d’électricité nécessaire à l’alimentation des infrastructures de charge.
• Autorise Monsieur le Maire à signer tous les actes nécessaires au transfert de compétence IRVE.
ACHAT DE LIVRES « JE SUIS LES LIEN QUE JE TISSE »
Monsieur le Maire rappelle que l’Association la Vanaude vient de sortir son 12ème carnet « Je suis les liens que tisse ». Cet ouvrage réitère la place importante qu’à tenu l’industrie du textile dans notre village de 1797 à 2005.
Il s’agit d’un ouvrage essentiel pour l’histoire du village.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :
• Remercie bien vivement l’Association la Vanaude et plus particulièrement Madame Muriel BONIJOLY pour le travail de mémoire remarquable ;
• Décide d’acquérir auprès de l’Association la Vanaude 90 livres « Je suis les liens que je tisse » à 12 € l’unité à imputer sur l’exercice budgétaire de 2020.
CIRCULATEUR STATION POSTE
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier à l’Entreprise Daniel FOURNERON de SAINT CYR (07), la fourniture et la pose d’un circulateur pour un montant de 321,84 € TTC.
