SEANCE DU 10 SEPTEMBRE 2016
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Présents : Mrs : Y.BOULANGER , J. m. DESLOGES, D. FRERE, P. GAY, F. LEPIN, D. SOULIER.
Mmes : M. CHENEVIER, C. GROS, G. TEMPE
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Absents :
G. CHAZAL pouvoir à Daniel FRERE
J-P. LAFONT pouvoir à Damien SOULIER
I. PAIN pouvoir à Yves BOULANGER
B. RELING Excusé
CONVENTION AIRE DE CAMPING CAR AVEC ANNONAY AGGLO
Il est rappelé en préambule que cette réalisation a pour objectif de favoriser l’attractivité du territoire et de promouvoir les activités touristiques.
A l’unanimité, le Conseil Municipal :
Approuve les termes de la convention qui fixe, entre autres, les obligations de la Communauté d’Agglomération et celles de la commune.
GOUDRON
Afin de compléter les reprises de goudronnage exécutés par les employés communaux, à l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour confier ma réalisation d’emplois de goudron sur le chemin de Meyssat à la Grange du Moulin à l’Entreprise EVTP de BOURG LES VALENCE (26) pour un montant de 590,00 € HT.
CONVENTION TRANSPORTS SCOLAIRES ENTRE ANNONAY AGGLO ET LA COMMUNE DE VANOSC
A l’unanimité, LE CONSEIL MUNICIPAL :
APPROUVE les termes du projet de convention d’organisation financière et technique en matière de transports scolaires à intervenir entre la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay et la commune de Vanosc ci-annexée,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention pour une période de 3 ans, à compter du 1er septembre 2016 jusqu’au 31 août 2019.
APPROUVE le montant de la participation financière de 13 557,74 € HT par an à verser, par la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay à la commune de Vanosc,
CREATION ARRET DE BUS
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Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier les travaux de réalisation d’arrêts de bus (1 dans la Rue Mémona HINTEMANN – AFFEJEE, 2 à Pouillas) à l’Entreprise BESSET TP de VANOSC (07) pour un montant de 21 637,60 € HT.
CONVENTION D’ORGANISATION TEMPORAIRE DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LE SDE07
Accord unanime pour une convention d’organisation temporaire de maîtrise d’ouvrage avec le SDE07 pour l’installation d’un lampadaire public Rue Mémona HINTERMANN AFFEJEE à proximité de l’arrêt de car qui sera réalisé dès ce mois de septembre.
Le coût de l’opération sera de 3 086,39 € HT. Le SDE07 attribue une subvention de 1 543,00 €.
BUDGET : DECISION MODIFICATIVE
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la Décision Modificative N°1 du Budget Principal :
Cpte 21 - 4224,20€
Cpte 23 + 4224,20 €
FRAIS DE MATERIAUX MUR DE SOUTENEMENT DU CHEMIN DE MEYVE
Monsieur PERRIER Bernard propriétaire de la parcelle N°453 Section AB qui borde le chemin de Meyve et de la parcelle N°456 Section AB qui borde le Sentier des Ecoliers a rejointé avec autorisation de la Mairie les pierres des murs de soutènement, ce qui les a fortement consolidés.
Il est proposé que la commune prenne en charge les frais les frais de fourniture des matériaux.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :
Décide d’attribuer une somme de 263,70 € TTC à Monsieur PERRIER Bernard pour le dédommager des frais de fourniture de matériaux nécessaire au rejointoiement des murs de soutènement
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AMENAGEMENT TREMIE CHAUFFERIE
Monsieur Damien SOULIER explique à l’assemblée communale que la pose des 17cm d’isolation sur les façades de l’école empêche l’ouverture du capot de la trémie de la chaufferie à bois déchiquetée et qu’il convient de remédier à cette situation.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal confie à l’Entreprise COOLFABRIK de BURDIGNES (42), l’aménagement de la trémie de la chaufferie avec la création d’un système d’entonnoir pour permettre les livraisons de bois déchiqueté dans des conditions acceptable, pour un montant de 1 880,00 € HT.
FOURNITURE ET POSE MOULURE DE PORTE ET CADRE
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier la fourniture et la pose d’une moulure de porte, d’un cadre pour le bac à sable et d’une étagère à l’EURL MENUISERIE JULES de VANOSC (07) pour un montant de 570,00 € HT.
ACQUISITION MATERIEL ECOLE PUBLIQUE
A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour financer l’acquisition de matériel pour l’Ecole Publique Raymond AUBRAC (Tricycles, Artengo, raquettes et balles, minibut de football pliant….) pour un montant de 681,74 € HT auprès de la Société DECATHLON PRO .
ASSEMBLEE GENERALE FLORIDE CARAVELLE CLUB DE FRANCE
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier du « Floride Caravelle Club de France » qui sollicite l’attribution d’une salle pour son Assemblée Générale du 22 janvier 2017.
Ce sont 50 personnes issues de différentes régions que se réuniront à Vanosc. Après un repas pris dans le restaurant local, ce groupe visitera le Musée du Car.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal dit :
Dit que la Mairie mettra une salle à disposition pour l’Assemblée Générale du Floride Caravelle Club de France ;
Qu’il offrira le verre de l’amitié aux participants venant de différentes régions de France.
AVENANTS ELECTRICITE, PEINTURE ET MENUISERIE – PROJET D’AMELIORATION DES PERFORMANCES ENERGETIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX
Monsieur SOULIER Damien Adjoint, expose à l’assemblée communale que des travaux complémentaires sont nécessaires pour le projet d’amélioration des performances énergétiques des bâtiments communaux.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier :
Avenant N°2 au lot N°4 : Electricité :
les travaux complémentaires d’électricité à l’Entreprise Christian SOUVIGNET de VANOSC (07) pour un montant de 448,50 € HT.
Avenant N°3 au lot N°2 : Plâtrerie – Peinture :
les travaux complémentaires de peinture à l’Entreprise ECB DECO d’ANNONAY (07) pour un montant de 60, 00 € HT.
Avenant N°1 au lot N°1 : Menuiseries Extérieures et Intérieures :
Fourniture et pose de profil Alu pour menuiserie pour un montant de 408,00 € HT par l’Entreprise Menuiserie du Haut Vivarais d’ANNONAY (07)
Avenant N°2 au lot N°3 : Plomberie-Chauffage :
Fourniture et pose d’un circulateur afin de découpler le réseau hydraulique de la cantine pour un montant de 562,00 € HT par la SARL A. Grange & Fils de FELINES (07)
POSE DE MITIGEUR ET ROBINET A L’ECOLE PUBLIQUE RAYMOND AUBRAC
Monsieur LEPIN Freddy, Conseiller Municipal, expose à l’assemblée communale qu’à la suite de la création des nouveaux sanitaires à l’Annexe Municipale, l’alimentation en eau des WC extérieurs de l’Ecole Publique Raymond AUBRAC avait été coupée. Cette remise en eau pourrait s’accompagner de l’installation d’un robinet de puisage extérieur dans la cour de ladite école. De plus, l’installation d’un mitigeur anti-brûlure dans la classe de maternelle procurerait une sécurité d’utilisation renforcée pour les enfants.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier à l’Entreprise SARL D-L Services de SATILLIEU (07) :
la pose d’un mitigeur pour un montant de 161,30 € HT ;
l’alimentation en eau des WC extérieurs et la pose d’un robinet de puisage pour un montant de 450 € HT.
TRAVAUX DE MAÇONNERIE
Monsieur Damien SOULIER expose les travaux complémentaires de maçonnerie rendus nécessaires par le chantier d’isolation des bâtiments communaux : élargissement de porte, réduction de hauteur des seuils d’entrée, création d’un palier et rampe extérieurs (nouvelle porte en applique extérieure), déplacement et création de nouveaux regards d’eau pluviale.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :
Décide de confier ces travaux à l’Entreprise Seb Maçonnerie de SAINT ALBAN D’AY (07) pour un montant de 5 741,00 € HT
CREATION DE VITRAUX A LA CHAPELLE DE POUILLAS
Monsieur le Maire expose, qu’après avoir été interpellé par des résidents du Hameau de Pouillas, il y a nécessité de recréer les vitraux de la Chapelle de Pouillas, abîmés ou disparus, et l’isoler de l’humidité avant l’hiver.
Monsieur le Maire propose d’accepter le devis des Verriers de la Déôme, pour un devis maximum de 2 650,00 €, pour la création des cinq vitraux manquants.
Un dossier de lancement d’une campagne de mécénat populaire, avec le concours de la Fondation du Patrimoine, peut être monté pour que les personnes qui le souhaitent puissent apporter leur contribution, en partenariat avec l’Association « Les Amis des Chapelles de Vanosc », nouvellement créée.
Monsieur Jean-marie DESLOGES ne prend pas part au vote.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :
Décide d’accepter le devis des Verriers de la Déôme, pour un devis maximum de 2 650,00 €, pour la création des cinq vitraux manquants ;
Dit que s’il résulte dans cette opération une somme excédentaire, cette somme sera dévolue à l’entretien des deux chapelles de VANOSC.
FOURNITURE ET POSE DE CYLINDRES DE SERRURES
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier à l’Entreprise Menuiserie du Haut Vivarais à ANNONAY (07), la fourniture et la pose de cylindres de serrures 3 points pour un montant de 597,00 € HT.
